Aide au financement des frais de séjour de vacances
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/11/2013
- Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Délibérations
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89 résultats pour la valeur "04/11/2013" du filtre Date de séance, pour la valeur "Non renseigné" du filtre Domaine
Renouvellement de la convention de partenariat pour l'hébergement d'urgence au titre de la protection de l'enfance
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/11/2013
- Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur des personnes handicapées
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/11/2013
- Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dispositif ''autonomie à domicile'' - Attribution d'aides individuelles aux personnes âgées
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/11/2013
- Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Intervention en faveur de l'insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA - Mise en oeuvre du Pacte de réussite
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/11/2013
- Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d'emprunts - Organismes divers
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/11/2013
- Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics conclus
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/11/2013
- Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre de la dématérialisation du contrôle de légalité des documents budgétaires
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/11/2013
- Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réhabilitation de la Maison de l'Alsace à PARIS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/11/2013
- Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restructuration du centre de vacances ''Les Terrasses'' à WANGENBOURG - Avant-projet définitif
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/11/2013
- Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/11/2013
- Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du Fonds de soutien à la vie associative
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/11/2013
- Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d'urbanisme (PLU) arrêté de la commune de DIEMERINGEN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/11/2013
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d'urbanisme (PLU) arrêté de la commune de MATZENHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/11/2013
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) arrêté de la communauté de communes du Val de Moder
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/11/2013
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Reconstruction du Centre technique routier du Conseil Général à HAGUENAU - Programme technique détaillé
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/11/2013
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de la maison éclusière n° 6 à HANGENBIETEN - Régularisation foncière
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/11/2013
- Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin